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Facultés Terrestres/Marchandises exclues

MARCHANDISES EXCLUES DE LA POLICE FACULTES TERRESTRES


Tout comme les Polices maritimes et aériennes, la garantie ne s'aplique qu'à des marchandises neuves.



Marchandise exclues sauf conventions contraires.






-Bijoux, perles, pierres précieuses, orfevrerie, monnaie, métaux précieux, billets de banque, obligations, coupons, titres et valeurs.

-Fourrures, objets d'art, sulpture ou peinture, antiquités,objet de collection.

-Animaux vivants

-Marchandises classées dangereuses par les conventions, lois et réglements en vigueur.

-Denrées et produit périssables.

 


 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 





 


 

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